Douane : tout ce que vous devez savoir sur le nouveau plan stratégique 2020-2023
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) lance son plan stratégique 2020-2023, avec l’objectif de contribuer à l’effort de relance de l’économie nationale et au renforcement du climat de confiance entre les opérateurs économiques et l’administration.
Baptisé « Pour une relation basée sur la confiance », ce plan, conçu autour de six objectifs stratégiques, intervient dans une période difficile marquée par les répercussions économiques et sociales de la pandémie du Covid-19. On apprend que l’un des objectifs stratégiques de ce plan est de contribuer à l’amélioration de l’environnement des affaires et encourager la production nationale. Et dans ce sens, l’ADII s’engage à contribuer à la relance économique en assurant une meilleure protection du tissu industriel national. Notons qu’un programme d’actions sera engagé pour encourager la production nationale et donner une forte impulsion aux entreprises, en l’occurrence les TPE et PME, avec un effort soutenu en direction des acteurs du secteur informel en vue de leur arrimage au formel.
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Selon l’ADII, l’amélioration de l’environnement des affaires passe également par l’efficacité de la gestion du contentieux en favorisant le règlement transactionnel et en s’appuyant sur l’informatisation et l’échange électronique des données avec la justice (registre de commerce, les requêtes, mémoires en réponse, etc.). La douane entend consolider l’automatisation de la gestion des affaires contentieuses et la réduction du nombre d’affaires poursuivies en justice. Il s’agit, également, d’améliorer la gouvernance et la qualité du service, ce qui se traduit par l’impératif d’offrir une meilleure qualité de ses prestations et de satisfaire les attentes des opérateurs et des citoyens, selon une démarche prônant l’écoute et la concertation.
La douane s’engage aussi à réaliser un nouveau saut qualitatif de ses modes de gestion afin de mettre à la disposition de ses clients-usagers des prestations de qualité ainsi qu’une information douanière fiable et en temps opportun, tout en réduisant au maximum leur déplacement aux bureaux douaniers. On apprend que parallèlement, la stratégie 2023 vise à renforcer les actions de lutte contre la fraude et la contrebande en privilégiant le recours aux nouvelles technologies et au contrôle intelligent et non intrusif.
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L’ADII compte aussi mettre à profit les nouvelles technologies comme le Blockchain, l’analyse prédictive et le « machine learning » pour améliorer l’efficacité du contrôle a priori et le ciblage des opérations du commerce extérieur, notamment celles du e-commerce. Sur le plan de la rationalisation du contrôle, l’ADII indique qu’il sera procédé à la mise en place du triple circuit (vert, orange, rouge) ainsi qu’à l’élargissement du champ d’application de la sélectivité automatique à d’autres types de contrôles (scanners, contrôle a posteriori …), notant que d’autres actions sont également prévues dans ce cadre, à savoir l’instauration du contrôle à la demande des opérateurs.
La dématérialisation de l’écosystème douanier, l’amélioration du cadre juridique et règlementaire et la valorisation du capital humain figurent également en bonnes places dans cette stratégie, tant leur rôle est important dans tout programme de modernisation et de réforme, souligne le rapport.