Judiciaire

Procès à distance : 6.001 détenus bénéficiaires

6.001 détenus ont bénéficié de procès à distance dans le strict respect de leur santé et de leur sécurité, ainsi que de celles de l’ensemble des usagers et des professionnels, a annoncé le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).

Le CSPJ a mis en exergue ce mardi les résultats positifs enregistrés au cours des quatre dernières semaines, depuis le démarrage du projet le 27 avril, malgré toutes les contraintes, et qui sont illustrés par le bilan important et prometteur réalisé au niveau des différentes circonscriptions judiciaires du Royaume au cours de la période allant du 18 au 22 mai.

Le Conseil a indiqué que parmi les 6.001 détenus ayant bénéficié de procès à distance, un grand nombre a été libéré pour différents motifs, précisant à cet égard qu’à défaut de l’application et du développement de ce programme ambitieux, ces détenus auraient été maintenus en détention.

Le CSPJ ajoute qu’au cours de cette période, les tribunaux du Royaume ont tenu 333 audiences à distance pour une moyenne de 67 audiences quotidiennes, au cours desquelles 5.130 affaires ont été traitées, à raison de 1.026 affaires par jour. Et d’ajouter que les juges du Royaume ont statué sur 2.291 affaires, pour une moyenne quotidienne de 458 dossiers.

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« Ces résultats n’auraient pas été possibles sans l’engagement continu et la volonté sérieuse de l’ensemble des autorités, des institutions et des acteurs, y compris les greffiers et la défense », a indiqué le CSPJ.

Par ailleurs, le Conseil souligne qu’il accompagnera toutes les mesures relatives à cet important projet de réforme via une approche participative qui lui permet de concilier entre les garanties d’un procès équitable et le principe de protection de la santé humaine dans tous ses aspects.

 
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